Comment emprunter des œuvres ?
Pour acquérir une ou plusieurs œuvres pour une durée de 3 mois, l’emprunteur-euse doit dans un premier temps s’abonner à l’Artothèque VU.CH en souscrivant à l’une des trois cotisations annuelles :
- CHF 50.- : 1 à 3 œuvres
- CHF 100.- : 1 à 6 œuvres
- CHF 150.- : 1 à 6 œuvres (cotisation de soutien)
L’abonné-e peut ensuite se rendre sur place pour consulter les œuvres disponibles et ainsi faire son choix ou solliciter des propositions en fonction de ses besoins et souhaits.
Quelle est la durée de l’emprunt ?
Lors de la remise des œuvres, une convention d’emprunt est signée entre l’Artothèque VU.CH et l’abonné-e, qui s’engage à titre personnel à conserver les œuvres empruntées durant la durée de prêt accordée.
L’emprunt des œuvres est consenti pour une durée maximale de 3 mois à compter de la date de signature de la convention.
Quelles sont les précautions d’usage ?
L’emprunteur est responsable des œuvres empruntées, il doit veiller à leur bon état pendant toute la durée de l’emprunt. Pour cela il doit respecter les précautions suivantes :
- Manipuler l’œuvre avec soin ;
- Veiller à ce qu’aucun choc ne vienne endommager l’œuvre ou son encadrement ;
- Conserver l’œuvre dans un lieu fermé, sec, propre et à l’abri de la lumière directe ;
- Ne pas ôter le cadre de l’œuvre si elle en possède un ;
- Ne pas la nettoyer lui-même.
Quelles sont les responsabilités de l’emprunteur ?
La responsabilité de l’emprunteur débute du départ de l’œuvre emballée de l’Artothèque VU.CH et se poursuit jusqu’à son retour dans ses locaux, transport compris.
En cas de sinistre (bris d’une vitre ou endommagement de l’œuvre), perte ou vol de l’œuvre, l’emprunteur s’engage à avertir immédiatement par courriel uniquement l’Artothèque VU.CH de l’existence et des conditions du sinistre, du vol ou de la perte.
En cas de non retour d’une œuvre à la date prévue plus haut (et après une lettre de rappel de l’Artothèque VU.CH) ou dans le cas où l’œuvre serait irrémédiablement endommagée, l’Artothèque VU.CH facture à l’emprunteur le coût des réparations. Si la réparation n’est pas possible ou en cas de perte, l’emprunteur doit payer la valeur déclarée de l’œuvre à l’artiste ainsi que les frais administratifs occasionnés (12% du prix de l’œuvre).
Et le droit à l’image ?
L’emprunteur s’engage à respecter la législation sur les droits d’auteur et les droits à l’image. Si l’emprunteur souhaite exercer un droit à l’image sur l’une des œuvres empruntées, il doit obligatoirement prendre contact avec l’Artothèque VU.CH. Pour chaque œuvre empruntée, toute reproduction à des fins publicitaires ou commerciales est strictement interdite.